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Le vendeur peut être contacté par email ou via la page contact du site.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle — www.touche-pas-a-ma-casquette.com par un client consommateur ou non-professionnel.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

Les demandes professionnelles, commandes en volume, partenariats, boutiques partenaires ou ventes B2B peuvent faire l’objet de conditions particulières, d’un devis ou d’un accord spécifique.

Les produits proposés à la vente sont principalement des casquettes, accessoires, produits textiles ou produits personnalisés liés à l’univers TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle.

• Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits.
• Les photos sont communiquées à titre illustratif et peuvent légèrement différer du rendu réel.
• Les couleurs peuvent varier selon l’écran, la lumière, la matière et les réglages d’affichage.
• Les stocks disponibles sont indiqués sous réserve d’erreur technique ou de mise à jour.

En cas de personnalisation, le client est responsable des textes, logos, visuels, fichiers et éléments transmis. Le client garantit disposer des droits nécessaires pour l’utilisation des éléments envoyés.

Lorsqu’un bon à tirer, une maquette ou une validation est demandée, la production peut commencer après validation du client. Une fois la personnalisation lancée, la modification ou l’annulation peut ne plus être possible.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros. TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle bénéficie du régime de franchise en base de TVA : la TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande. Ils varient selon le mode de livraison choisi, l’adresse de livraison, le transporteur et les paramètres disponibles au moment de la commande.

TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable au client est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute au panier, renseigne les informations demandées, choisit un mode de livraison et procède au paiement.

Avant validation, le client peut vérifier le détail de sa commande, corriger d’éventuelles erreurs et prendre connaissance du montant total à payer.

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV et obligation de paiement. Une confirmation de commande est envoyée par email à l’adresse communiquée par le client.

TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste, de problème de paiement, d’indisponibilité du produit ou de demande contraire aux présentes CGV.

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement proposés au moment de la commande. Les moyens disponibles peuvent inclure, selon le paramétrage Shopify, la carte bancaire, les portefeuilles électroniques ou tout autre moyen affiché lors du paiement.

La commande est considérée comme validée après acceptation du paiement. En cas de refus de paiement, la commande ne pourra pas être traitée.

Les transactions sont traitées via des prestataires de paiement sécurisés. TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle ne conserve pas les données bancaires complètes du client.

Les produits sont livrés à l’adresse ou au point relais indiqué par le client lors de la commande. Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées.

Les modes de livraison proposés actuellement sont :

• Mondial Relay en point relais.
• Chronopost Shop2Shop en point relais.
• Colissimo à domicile.

Les délais de préparation et de livraison peuvent varier selon le produit, la personnalisation, le transporteur, l’adresse de livraison, la période de l’année et la disponibilité du stock.

Lorsque la commande est expédiée, les informations de suivi disponibles sont communiquées au client par email. Le client peut également consulter la page suivi de commande.

En cas de colis indiqué livré mais non reçu, de colis bloqué, de point relais indisponible ou d’anomalie de transport, le client doit contacter le service client avec son numéro de commande et les informations de suivi disponibles.

Conformément aux dispositions applicables à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision de rétractation avant l’expiration du délai, soit au moyen du formulaire type disponible ci-dessous, soit par toute déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

Après notification de la rétractation, le client doit retourner le produit dans le délai légal applicable, directement à l’adresse de retour indiquée à l’article 9. Aucun retour en point relais n’est accepté. Les frais de retour peuvent rester à la charge du client, sauf défaut, erreur de préparation ou indication contraire du service client.

Le remboursement intervient après réception et vérification du produit retourné, ou après réception d’une preuve d’expédition lorsque cela est applicable, selon les conditions prévues par la loi.

Avant tout retour, le client doit contacter TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle via la page contact afin d’obtenir les instructions de retour. Aucun produit ne doit être renvoyé sans accord préalable.

Le produit retourné doit être propre, complet, non abîmé, non lavé et dans un état permettant sa vérification. Le client est responsable de l’emballage du retour.

Un échange peut être proposé selon le stock disponible, l’état du produit et le type de commande. En cas d’indisponibilité, un remboursement ou une autre solution pourra être étudié.

Les produits personnalisés ou réalisés sur demande font l’objet de conditions spécifiques. Ils ne peuvent pas toujours être repris, sauf défaut, erreur de préparation ou accord spécifique.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la page retours & échanges.

Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

La garantie légale de conformité permet au client d’obtenir la mise en conformité d’un bien lorsque celui-ci ne correspond pas au contrat, à la description ou à l’usage attendu. Pour les biens neufs, les défauts de conformité apparaissant dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien sont couverts selon les règles légales applicables.

La garantie des vices cachés peut s’appliquer lorsqu’un défaut caché rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou diminue tellement cet usage que le client ne l’aurait pas acheté, ou l’aurait acheté à un prix inférieur, s’il en avait eu connaissance.

En cas de défaut, le client doit contacter le service client avec son numéro de commande, une description précise du problème et, si possible, des photos claires du produit concerné.

TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle s’engage à apporter le meilleur soin à la présentation, la préparation et l’expédition des commandes.

La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas d’utilisation anormale du produit, d’usure normale, de mauvaise conservation, de dommage causé par le client ou de modification du produit après réception.

Le client reconnaît que l’accès au site peut être temporairement interrompu pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou indépendantes de la volonté du vendeur.

TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécuter ses obligations en cas d’événement de force majeure ou d’événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Cela peut notamment concerner une perturbation majeure des transports, un incident technique, une rupture exceptionnelle d’approvisionnement, une catastrophe naturelle, une grève, une décision administrative ou tout événement rendant l’exécution de la commande impossible ou anormalement difficile.

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de l’achat, au paiement, à la livraison, à la facturation, au suivi client et au respect des obligations légales.

Pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation, la conservation et les droits relatifs aux données personnelles, le client peut consulter la page politique de confidentialité.

L’ensemble des contenus présents sur le site TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle, notamment les textes, visuels, logos, éléments graphiques, photographies, noms, marques, créations et mises en page, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.

Lorsqu’un client transmet un logo, un texte ou un visuel pour personnalisation, il garantit être titulaire des droits nécessaires ou avoir obtenu les autorisations requises pour son utilisation.

Pour toute question relative à une commande, une livraison, un retour, un échange, un produit ou une personnalisation, le client peut contacter le service client :

• Via la page contact.
• Par email : contact@touche-pas-a-ma-casquette.com.
• Par téléphone : 07 80 94 53 63.

Pour faciliter le traitement de la demande, le client est invité à indiquer son numéro de commande, l’email utilisé lors de l’achat et une description précise de sa demande.

En cas de réclamation, le client doit d’abord contacter TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle afin de rechercher une solution amiable.

En l’absence de solution amiable après une réclamation écrite préalable, le client consommateur peut recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation, conformément aux dispositions applicables.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu amiablement, le client peut saisir les juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.

TOUCHE PAS A MA CASQUETTE - La boutique officielle se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le client. Il est conseillé au client de les consulter régulièrement.